Mentions légales

Dernière mise à jour : 2026-05-18

1. Éditeur

Raison sociale : ark.swiss Sàrl
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sàrl)
Capital social : CHF 20'000
Siège : Chemin de la Duchesne 13, 1806 St-Légier, canton de Vaud, Suisse
IDE : CHE-139.880.181
Registre du commerce : Office du registre du commerce du canton de Vaud, sous le numéro CHE-139.880.181
TVA : assujettie — numéro de TVA CHE-139.880.181 TVA (taux normal 8,1%)
Téléphone : +41 78 448 60 02
Email général : notre formulaire de contact
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Directeur de publication : Matthieu Schmid

2. Infrastructure d'hébergement

Production principale : netcup GmbH, Emmy-Noether-Straße 10, 76131 Karlsruhe, Allemagne — Union européenne.
Secours chaud : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias / Genève, Suisse.
Sauvegardes historiques Borg indépendantes : infrastructure propre à ark.swiss, Suisse.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site arkplan.ch, y compris son code source, ses marques, son logo, son design, ses textes et ses éléments graphiques, est la propriété exclusive de ark.swiss Sàrl ou fait l'objet d'une licence en sa faveur. Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi suisse sur le droit d'auteur (LDA) et la loi contre la concurrence déloyale (LCD).

4. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit suisse.

5. Contact

Pour toute question : notre formulaire de contact — Pour les questions de protection des données : notre formulaire de contact — Téléphone : +41 78 448 60 02

6. Liens utiles

En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version française fait foi.